Mipes Ile-de-France

  Ma mipes en quelques mots
.

Mentions légales

17/04/2009

Mentions légales

Infos éditeur

Le site "www.mipes.org" est géré par le Secrétariat de la Mission d’Information sur la Pauvreté et l’Exclusion Sociale (MIPES)

Coordonnées Adresse : 115 rue du Bac, 75007 Paris. Téléphone : 01.53.85.53.85 (standard).

Directeur de la publication Jean-Paul Huchon, Président du conseil régional Ile de France Daniel Canepa, Préfet de la région d’Ile-de-France, préfet de Paris

Equipe éditoriale Région Ile-de-France : Catherine Génin et Anne-Lise Torck

Crédits photographiques Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Elles ne peuvent être reproduites sans accord préalable du Secrétariat de la MIPES.

Crédits photos Thématique Urgence sociale : Ordre de Malte France Thématique Emploi-formation : André Lejarre, Bar Floréal Photographie Thématique Culture : Eric Facon/Bar Floréal Photographie Thématique Regards : Bernard Baudin/ Bar Floréal Photographie Thématique santé : Jean-Christophe Bardot/ Bar Floréal Photographie

Conception éditoriale et développement technique SDC conseil et édition 9 rue des Petites Ecuries - 75010 Paris Téléphone : 01.42.46.04.00 www.sdcinfo.com

Conception graphique Jean François TREILLOU 2, rue Colbert 44000 Nantes

Hébergement SDC conseil et édition 9 rue des Petites Ecuries - 75010 Paris Téléphone : 01.42.46.04.00 www.sdcinfo.com

Technologie utilisée

Ce site a été réalisé avec le système de gestion de contenu SPIP, logiciel libre (open source) sous licence GNU/GPL. L’expression « Logiciel libre » fait référence à la liberté pour les utilisateurs d’exécuter, de copier, de distribuer, d’étudier, de modifier et d’améliorer ce logiciel. www.spip.net.

Traitement des données personnelles

Dans certains cas, vous aurez à entrer des données personnelles sur le site (inscription aux lettres d’information, etc.). Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées, qui ne seront jamais transmises à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit par au courrier à l’adresse suivante :

Secrétariat de la Mipes – 115 rue du Bac - 75007 Paris.

Toute inscription à une lettre d’information du site peut être annulée par l’utilisateur, en utilisant les instructions figurant dans les messages.

Propriété intellectuelle Les informations présentées sur ce site sont publiques.

Le logo du Conseil régional Ile-de-France, de la Préfecture d’Ile-de-France et tous les éléments graphiques spécifiques à ce site font l’objet de droits exclusifs réservés au secrétariat de la MIPES.

De façon générale, le copyright sur chacun des contenus publiés sur ce site appartient à ses auteurs. Sauf mention contraire, ces contenus sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Partage à l’identique. Les informations reproduites ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse du secrétariat de la MIPES est donc prohibée.

Création de liens vers www.mipes.org

La mise en place de liens vers le site www.mipes.org n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est souhaitée.

Toutefois, le secrétariat de la MIPES se réserve le droit de demander la suppression de lien vers des sites dont l’objet n’est pas conforme à celui de www.mipes.org.

Conditions d’utilisation

Malgré tout le soin apporté par le secrétariat de la MIPES à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs ne peuvent être exclues. Le secrétariat de la MIPES se réserve le droit de les corriger sans préavis. A tout moment, les informations et documents contenus sur le site sont susceptibles de mise à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et documents disponibles sur le site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler. La MIPES ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit, résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et documents disponibles sur le site.

Droit applicable Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Liens Des liens vers d’autres sites, publics ou privés, peuvent être proposés sur le site www.mipes.org afin de faciliter l’accès de l’information de l’internaute. Ces sites n’engagent pas la responsabilité de la MIPES.

Partager Envoyer Impression